L’impôt sur la fortune immobilière écrit par Jean-François Desbuquois et Xavier Lebrun
Référence : E007102

L’impôt sur la fortune immobilière

Les stratégies pour choisir le régime d’exonération le plus adapté

72,00 

Xavier LEBRUN
Jean-François DESBUQUOIS

Auteur

Xavier Lebrun, directeur, au sein de la société Oudart filiale du groupe BSI, de l’ingénierie patrimoniale, destinée notamment aux chefs d’entreprise et à leur famille.

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Xavier LEBRUN

Jean-François Desbuquois est avocat associé, Directeur technique national du département Droit du patrimoine.
En tant que directeur technique national, il est garant de la doctrine de son département et de son excellence technique. Il conçoit l’offre de services au bénéfice des clients. Pour ce faire, il manage une équipe de 40 collaborateurs au siège et en région, avec les directeurs de département.
Spécialisé en ingénierie patrimoniale et en transmission familiale d’entreprises, Jean-François participe à de nombreux cercles de réflexions et lieux d’échanges avec l’université, les administrations et les autres spécialistes de la matière. Il est membre du Cercle des fiscalistes, de la Fédération nationale du droit du patrimoine, et de la commission fiscalité patrimoniale de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux).
Jean-François est également l’auteur de nombreux articles et conférences sur ces sujets, ainsi que de plusieurs ouvrages de référence (les pactes Dutreil, l’ISF et les titres sociaux, l’Impôt sur la fortune immobilière).

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Jean-François DESBUQUOIS

Description

Depuis le 1er janvier 2018, l’IFI a remplacé l’ISF dont il reprend bon nombre des caractéristiques.
Pour autant, la réduction du champ d’application à la seule fortune immobilière entraîne d’importants bouleversements dans les règles d’imposition qui deviennent plus complexes. Il faut désormais distinguer dans les biens du redevable ceux qui sont imposables par nature et ceux qui ne le sont pas, puis s’interroger pour savoir si ceux qui sont en principe taxables ne pourraient pas malgré tout bénéficier d’une exonération.
En outre, la loi appréhende aussi la propriété immobilière indirecte à travers la détention par des sociétés, mais ce principe est assorti de nombreuses exceptions.
Enfin le législateur, pour empêcher à la base des schémas d’évitement de l’impôt qui pourraient résulter d’un choix judicieux par le redevable du mode de financement de son investissement immobilier, a adopté de très nombreux dispositifs visant à neutraliser le passif du redevable, ou celui des sociétés dans certaines hypothèses.
Au final, l’IFI, malgré la réduction de l’assiette imposable, se révèle éminemment plus complexe que l’ISF.
L’objectif du présent ouvrage est de :
– décrypter les nouvelles dispositions,
– illustrer concrètement leur application par des exemples,
– s’interroger sur la pérennité des organisations patrimoniales qui avaient pu être mises en place sous l’empire de l’ISF.

Fiche technique

ISBN : 978-2-9156-6171-2
Pagination : 440
Dimension : 17 x 24,5 cm
Date de publication : 08/12/2019

Avis client

L’impôt sur la fortune immobilière

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