Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale, écrit par Jean-François Desbuquois
Référence : E007701

Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale

74,00 

Jean-François DESBUQUOIS

Auteur

Jean-François Desbuquois est avocat associé, Directeur technique national du département Droit du patrimoine.
En tant que directeur technique national, il est garant de la doctrine de son département et de son excellence technique. Il conçoit l’offre de services au bénéfice des clients. Pour ce faire, il manage une équipe de 40 collaborateurs au siège et en région, avec les directeurs de département.
Spécialisé en ingénierie patrimoniale et en transmission familiale d’entreprises, Jean-François participe à de nombreux cercles de réflexions et lieux d’échanges avec l’université, les administrations et les autres spécialistes de la matière. Il est membre du Cercle des fiscalistes, de la Fédération nationale du droit du patrimoine, et de la commission fiscalité patrimoniale de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux).
Jean-François est également l’auteur de nombreux articles et conférences sur ces sujets, ainsi que de plusieurs ouvrages de référence (les pactes Dutreil, l’ISF et les titres sociaux, l’Impôt sur la fortune immobilière).

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Écrit par :

Jean-François DESBUQUOIS

Description

La holding animatrice de groupe est devenue une notion capitale pour la fiscalité patrimoniale des associés et dirigeants de groupe de sociétés.
Elle conditionne pour eux la possibilité d’appliquer certains régimes fiscaux, et en modifie les modalités de mise en oeuvre.
Il est donc impératif qu’ils puissent déterminer avec certitude si la société dont ils sont associés peut être qualifiée de holding animatrice, ce qui se révèle parfois complexe en pratique dans la mesure où la définition et les critères sont difficiles à décrypter.
Par ailleurs, en cas de contrôle, les contribuables doivent pouvoir démontrer que leur holding remplit toutes les conditions lui permettant d’être considérée comme animatrice, ce qui nécessite la mise en place préalable d’un mode particulier de prise des décisions au sein du groupe, et sa formalisation rigoureuse.
L’objectif de cet ouvrage est de présenter cette notion aussi complètement que possible, d’un point de vue théorique et pratique, et notamment les moyens qui permettent de caractériser une holding animatrice.
Il dresse aussi un tableau comparatif de l’application des principaux dispositifs fiscaux applicables aux associés d’une holding, en fonction du statut animateur, ou non, de cette dernière, afin de permettre au lecteur de mesurer les enjeux concrets résultant de cette qualification.

Fiche technique

ISBN : 978-2-9156-6177-4
Pagination : 480
Dimension : 17 x 24,5 cm
Date de publication : 16/01/2023

Avis client

Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale

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