ISF et droits sociaux
Référence : E005701

ISF & droits sociaux

Les régimes d’exonération, totale ou partielle, applicables aux titres de sociétés soumises à l’IS

74,00 

Xavier LEBRUN
Jean-François DESBUQUOIS

Auteur

Xavier Lebrun, directeur, au sein de la société Oudart filiale du groupe BSI, de l’ingénierie patrimoniale, destinée notamment aux chefs d’entreprise et à leur famille.

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Xavier LEBRUN

Jean-François Desbuquois est avocat associé, Directeur technique national du département Droit du patrimoine.
En tant que directeur technique national, il est garant de la doctrine de son département et de son excellence technique. Il conçoit l’offre de services au bénéfice des clients. Pour ce faire, il manage une équipe de 40 collaborateurs au siège et en région, avec les directeurs de département.
Spécialisé en ingénierie patrimoniale et en transmission familiale d’entreprises, Jean-François participe à de nombreux cercles de réflexions et lieux d’échanges avec l’université, les administrations et les autres spécialistes de la matière. Il est membre du Cercle des fiscalistes, de la Fédération nationale du droit du patrimoine, et de la commission fiscalité patrimoniale de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux).
Jean-François est également l’auteur de nombreux articles et conférences sur ces sujets, ainsi que de plusieurs ouvrages de référence (les pactes Dutreil, l’ISF et les titres sociaux, l’Impôt sur la fortune immobilière).

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Jean-François DESBUQUOIS

Description

L’ISF opère un prélèvement fiscal annuel d’autant plus lourd à supporter pour les redevables que la rentabilité des patrimoines a beaucoup diminué au cours des dernières années. Pour limiter les effets négatifs pour la stabilité du capital des entreprises, et les conséquences au regard de leur pérennité, le législateur a institué successivement différents régimes d’exonération totale ou partielle en faveur des dirigeants et associés.

Ces dispositifs se révèlent toutefois difficiles à utiliser en pratique :
• leurs modalités sont complexes et manquent de cohérence ;
• des choix stratégiques sont nécessaires tout au long de la vie du redevable pour choisir le régime le plus adapté.

Cet ouvrage a pour objectif :
• de présenter les différents régimes applicables aux associés ou dirigeants de société soumises à l’IS ;
• de proposer des critères de choix et une méthodologie à suivre pour le redevable ;
• enfin, de regrouper l’essentiel de la jurisprudence.

Fiche technique

ISBN : 978-2-9156-6157-6
Pagination : 288
Dimension : 17 x 24,5 cm
Date de publication : 26/02/2016

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